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Marques déposées par monsieur ELISABETH Jean Pierre
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MODULESPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULESPACE
Monsieur ELISABETH Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1421131
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
24/06/1996

Présentation de la marque MODULESPACE

Déposée le 24 juin 1986 par monsieur ELISABETH Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « MODULESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ELISABETH Jean Pierre domicilié(e) 3, rue Marius Milou, MONTELIMAR (Drôme). - France.

La marque MODULESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULESPACE est expirée depuis le 24 juin 1996.

ELISABETH Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE , C.E.D.R.I.C.


Monsieur ELISABETH Jean Pierre - 3, rue Marius Milou, MONTELIMAR (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

éléments modulaires préfabriqués en atelier et relatifs à la construction d'edifices.